Les principes de bases à connaitre pour l'offshore banking:
La propriétés fiscale d'un compte bancaire:
Premièrement il faut bien garder à l'esprit qu'un compte bancaire personnel meme a l'etranger ou en offshore ne possède aucune priorotié fiscale. En effet beaucoup de pays comme la France, la Beligique etc... taxent tous les revenus de leurs résidents meme ceux à l'étranger. Et donc créer et garder des revenus en offshore sur un compte bancaire personnel equivaut techniquement à "cacher" cet argent et en aucun cas ne constitue une stratégie fiscale.
C'est pour cette raison que nous ne faisons que des comptes bancaire de société, car c'est le statut de la société et la juridiction dans laquelle elle est immatriculée qui vont créer les bases des avantages fiscaux et de la stratégie d'optimisation fiscale à entreprendre.
L'ouverture de compte bancaire offshore à distance:
Bien que de plus en plus difficile à mettre en oeuvre, nous avons tout demande constemment des solutions et partenariats avec des banques dans divers pays et juridictions qui nous permettent de créer à distance des comptes bancaire pour les sociétés onshore/offshore de nos clients.
Un principe fondamental a garder à l'esprit est que la banque se reserve le droit d'accepter plus ou moins rapidement un dossier ou voir meme de le refuser. Esmology group ne peut donc en aucun cas garantir à 100% ni le temps d'excustion ni l'ouverture finale du compte bancaire. Il est important de garder ce fait à l'esprit car cela dépdent de la décision de la banque en interne. En revanche, nous faisons de notre mieux pour concrétiser les ouvertures bancaires pour nos clients, nous fournissons un suivis permanent jusqu'a ouverture du compte bancaire ou le cas échéant si le dossier est refusé par la banque (pour cause non lié à un manque du client à fournir un document ou information à la banque) nous entammons le dosser avec une autre banque offshore ou enfin nous avons des clauses de remboursement de notre service de création de compte bancaire cf notre page de conditions de ventes ici
Les documents à fournir pour les dossiers bancaires offshore:
La majorité des banques qui acceptent d'ouvrir des comptes à distance sans voir physiquement l'ayant droit économique de la société demandent souvent les documents minimums suivants:
- Copie certifiée/notarisée du passeport
- Justificatif de domicile (facture telecom, electricité, eau...)
- Lettre de référence ou de bon fonctionnement de votre compte bancaire personnel
- Relevé des dernières opérations bancaires
L'ensemble de ses documents doivent etre datés de moins de 3 mois et permettent à la banque de vérifier l'existence réelle du client et sa solvabilité bancaire afin de limiter leur prise de risque dans l'acception d'un ayant droit bancaire d'une société offshore qu'ils ne vont jamais voir en réel.
Quelques banques demandent des documents supplémentaires comme par exemple une Attestation de relation professionnelle avec un notaire ou avocat de plus de 18 mois. (Banques de Belize). Ou une copie certifiée conforme du passeport par l'Ambassade Canada de votre pays (pour le compte Canada) ou encore un RDV de vérification d'identité dans une la branche locale de la banque la plus proche de chez vous (Banques US et Banques Suisses).
La liste des banques avec qui nous travaillons et leurs exigences peuvent changer à tout moment et sans préavis. En effet il arrive que les banques, au vu de l'évolution des reglementations internationales et/ou internes, modifient leur exigences ou leur acceptation de dossier bancaire à distance. Dans ce cas de figure nous tenons toujours nos clients informés de la meilleure manière possible et nous trouvons la plus part du temps des alternatives ou en dernier recours le remboursement du service bancaire.
Les services offerts par les banques internationales/offshore:
Les devises:
De manière générale les banques proposent des compte bancaires dans la devise locale du pays puis offrent aussi la possibilité d'y attacher un compte en devise étrangère (USD, EUR etc...) sauf pour les banques US qui ne proposent que la devise USD.
Acces internet:
Un access internet scurisés est offert afin de pouvoir consulter le solde et les historiques ainsi que l'option de pouvoir initier des transferts/virements via Internet. (sauf pour les banques à l'Ile Maurice)
Les cartes de paiement:
Toutes les banques (sauf la banque Suisse) proposent des cartes de paiement type VISA ou Master Card qui permettent de payer sur internet ou dans des magazins et avec une limite de retrait d'argent en guichet automatique de 400 à 500 USD par jour. Particularité à noter pour la banque aux Seychelles qui demande un dépot de sécurité équivalent à 150% du potentiel de retrait/paiement que vous voulez avoir sur votre care VISA. Toutes les cartes VISA/Master Card sont des cartes de société et affichent le nom de la société ainsi que le nom de l'ayant droit bancaire.
Les cheques:
L'utilisation, aussi bien encaissement que emmission de chèques est fortement déconseillée en international et en offshore. Les problèmes de devises et de solvabilité des cheques sans compter les fraudes et chèques forgés etc... peuvent devenir un enfer "commercial" dans votre paradis "fiscal". Via l'expérience avec nos clients nous préférons porter à connaissance ce fait et encourager nos futurs clients à prévoir leurs encaissements/paiements par virement bancaires ou paiement sécurisé en ligne (nous proposons un service partenaire: www.cardipay.com)
Les frais:
Toutes les banques offshores et internationales prennent des frais mensuels (prévoir 10 à 20 EUR/mois) ainsi que des frais sur les virements aussi bien entrants que sortants (prévoir entre 10 et 35 EUR de frais de virement selon la devise et le montant). Il y'a en général entre 3 et 5 EUR de frais sur un retrait de liquide dans un guichet bancaire (évitez de retirer des petites sommes et retirerez le maximum à chaque fois). Les sociétés offshore payent peu ou pas d'impots mais en revanche cela ne veut pas dire que votre société n'aura aucun frais, et nottemment il faut prendre en compte les frais bancaires dans vos plannings afin d'optimiser au mieux vos futures encaissements/paiements. Il vous faudra chercher et trouver pour chaque transaction, la méthode de paiement la plus efficiente pour vous.
Le support client des banques offshore:
Chaque banque offshore assigne un responsable de compte pour gerer et suivre l'évolution du compte de votre société. Esmology Group n'intervient plus à partir du moment ou votre compte bancaire a été validé et que vous avez obtenu votre numéro de compte bancaire. Après quoi vore relation et communication avec la banque devient privée et vosu traitez directement avec la banque.
La majorité des banques offrent un support client en Anglais et certaines ont des interlocuteurs Francophones (Canada, Ile Maurice) et d'autres Espagnoles (Belize).
Nous conseillons de completer tout contact par email avec la banque avec un appel téléphonique afin de vérifier bonne reception et confirmer votre communication.
Afin de vous permettre une méilleure lecture et comparaison de la liste actuelle des banques et options des comptes bancaire fournies vus trouverez ci dessous un document PDF en format A3, qui consiste en un tableau comparatif résumant et complétant les informations de cette page web. Document PDF A3
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